MENTIONS LÉGALES
2023
Publiée le 2 JANVIER 2019
Le site SURYRENOV.com propose des informations sur ses activités et celles de son territoire.
Informations éditoriales
Éditeur
Sury Rénov - 461, avenue de la Corniche - 17 940 Rivedoux-Plage
Directeur de publication
Sury Rénov
Contact
contact@suryrenov.com - 00 33 (0)5 46 29 97 24
Web master
contact@eaconsultingandadvising.com
Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
Le site suryrenov.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Cookies
Lors de la consultation de notre site suryrenov.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
Prestataire d’hébergement
GANDI
63-65 Boulevard Masséna
75013 Paris
France
Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de Sury Rénov, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© Sury Rénov " devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de Sury Rénov pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : contact@suryrenov.com.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu figurant sur le site doivent être adressées à : contact@suryrenov.com. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; mention obligatoire : "© www.suryrenov.com - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont la propriété de Sury Rénov ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site
Le site suryrenov.com autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site suryrenov.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante; mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site suryrenov.com peut proposer des liens vers d’autres sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site doremie-iledere.com : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.